Conditions d’utilisation
Ce site est exploité par Artema Concept.
Sur l’ensemble du site, les termes « nous » et « notre » font référence à Artema Concept. Artema Concept vous propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles, sous réserve que vous acceptiez l’intégralité des termes, conditions, politiques et avis mentionnés ici.
En visitant notre site et/ou en achetant un produit chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d’être lié(e) par les présents Termes et Conditions (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou disponibles par hyperlien.
Ces conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, aux visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou créateurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Termes et Conditions avant d’accéder ou d’utiliser notre site. En accédant à toute partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié(e) par ces conditions. Si vous n’acceptez pas l’intégralité des termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser nos services. Si ces conditions sont considérées comme une offre, l’acceptation est strictement limitée aux présentes Conditions.
Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis à ces Conditions. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions sur cette page à tout moment. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour sur notre site. Il est de votre responsabilité de consulter cette page périodiquement pour vérifier les modifications. La poursuite de l’utilisation du site constitue l’acceptation de ces modifications.
Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de e-commerce en ligne nous permettant de vous vendre nos produits et services.
SECTION 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou disposer de l’autorisation parentale/tutélaire permettant aux mineurs à votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur).
Il est interdit de transmettre des virus, du code malveillant ou tout code destructif.
Toute violation de ces Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, et à tout moment.
Vous comprenez que vos données (à l’exception des informations de carte) peuvent être transférées sans cryptage et adaptées techniquement aux réseaux ou appareils. Les informations de paiement sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.
Il est interdit de reproduire, copier ou exploiter toute partie du Service sans notre autorisation écrite.
Les titres des sections sont inclus pour plus de commodité et ne modifient pas l’interprétation des présentes conditions.
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations présentes sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou actuelles. Elles sont fournies à titre général et ne doivent pas être utilisées comme seule base pour prendre des décisions.
Ce site peut contenir des informations historiques qui ne sont pas d’actualité. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu à tout moment, mais nous n’avons pas l’obligation de mettre à jour les informations.
SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne serons pas responsables de toute modification, suspension ou interruption du Service.
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne. Ils peuvent avoir un stock limité et ne sont retournables que conformément à notre Politique de retour.
Nous nous efforçons d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et images des produits, mais nous ne pouvons pas garantir que l’affichage de votre écran sera exact.
Nous nous réservons le droit de limiter la vente de nos produits à certaines régions ou à certains clients, au cas par cas.
Toutes les descriptions et prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis. Nous nous réservons également le droit d’arrêter la commercialisation de tout produit.
Nous ne garantissons pas que les produits ou services répondront à vos attentes ni que toute erreur sera corrigée.
SECTION 6 – INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. Nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, compte, adresse ou carte.
En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous essaierons de vous en informer par e-mail ou téléphone.
Vous acceptez de fournir des informations de compte et de paiement exactes et à jour, y compris votre e-mail, vos adresses et vos données de carte.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers, sans contrôle ni suivi de notre part. Leur utilisation se fait « en l’état » et à vos risques.
Il est de votre responsabilité de consulter les conditions des fournisseurs tiers avant utilisation.
Nous pouvons ajouter d’autres fonctionnalités à l’avenir, soumises aux présentes Conditions.
SECTION 8 – LIENS VERS DES TIERS
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l’exactitude de ces sites et ne garantissons pas la qualité des produits/services fournis par des tiers.
Toute réclamation concernant des produits tiers doit être adressée directement aux tiers concernés.
SECTION 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS
Si vous nous envoyez des idées, suggestions ou tout autre matériel, nous sommes libres de les utiliser sans restriction, y compris pour les publier, traduire ou distribuer, sans obligation de confidentialité, de réponse ou de compensation.
Nous nous réservons le droit (sans obligation) de surveiller et de supprimer les commentaires illégaux, offensants ou portant atteinte aux droits de propriété intellectuelle.
Vous acceptez de ne pas envoyer de contenu diffamatoire, obscène ou malveillant et de respecter les droits des tiers.
SECTION 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos données personnelles est régie par notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 – ERREURS ET OMISSIONS
Il peut arriver que notre site contienne des erreurs typographiques ou des omissions relatives aux descriptions, prix ou livraisons. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et d’annuler les commandes si nécessaire.
Nous n’avons pas l’obligation de mettre automatiquement à jour les informations du site.
SECTION 12 – UTILISATIONS INTERDITES
Il est interdit d’utiliser le site pour :
(a) des activités illégales ;
(b) enfreindre les lois locales/internationales ;
(c) transmettre des virus ou du code malveillant ;
(d) enfreindre les droits d’auteur ou la confidentialité ;
(e) spam, phishing, collecte non autorisée de données ;
(f) discrimination ou abus.
Nous nous réservons le droit de bloquer l’accès à toute personne enfreignant ces règles.
SECTION 13 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, sûr ou exempt d’erreurs.
Le Service et les produits sont fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans garanties expresses ou implicites.
Artema Concept ne saurait être tenue responsable de pertes directes ou indirectes, y compris de pertes de données, revenus ou autres dommages, même après avoir été informée de leur possibilité.
SECTION 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser Artema Concept et ses partenaires pour tout préjudice résultant de la violation de ces conditions ou de la loi.
SECTION 15 – DIVISIBILITÉ
Si une disposition de ces conditions est jugée nulle, les autres dispositions restent en vigueur.
SECTION 16 – RÉSILIATION
Ces conditions sont valables jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous.
Nous pouvons résilier cet accord sans préavis si nous suspectons une violation des conditions.
SECTION 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Ces conditions, ainsi que les politiques publiées sur le site, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et Artema Concept.
Toute ambiguïté sera interprétée en notre faveur.